Le contrôle de la prolifération des armes légères.
مراقبة انتشار الأسلحةالخفيفة
• Armes légères;
• الأسلحة الصغيرة والأسلحةالخفيفة؛
• Convention de la Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres éléments connexes (2006).
• الأسلحة الصغيرة والأسلحةالخفيفة؛
La République de Chypre considère qu'un traité sur le commerce des armes est réalisable.
• الأسلحة الصغيرة والأسلحةالخفيفة؛
Compte tenu de ce qui précède, on pourrait dresser la liste suivante :
• والأسلحة الصغيرة والأسلحةالخفيفة؛
La Charte des Nations Unies et les embargos sur les armes décidés par le Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations Unies seraient les éléments essentiels d'un tel instrument.
- الأسلحة الصغيرة والأسلحةالخفيفة؛
• Le transfert de technologie pour la fabrication de ces armes.
• الأسلحة الصغيرة والأسلحةالخفيفة؛
Un transfert ne sera pas autorisé si son autorisation viole les obligations de l'État qui fait la demande ainsi que celles qui incombent aux États Membres dans le cadre du droit international, y compris :